Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compagnie Lezaccros
M. Gilles FRENEE

Numéro de dépôt :
4314681
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Compagnie Lezaccros de Gilles FRENEE

Présentation de la marque Compagnie Lezaccros

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Gilles FRENEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie Lezaccros » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Gilles FRENEE domicilié(e) 27 rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Frénée domicilié(e) 27 Rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France.

La marque Compagnie Lezaccros a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Lezaccros arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Gilles FRENEE a également déposé les autres marques suivantes : ACCROFORT , CAPITAINE PIC , Vertigo Mâts , ACCROTOUR , accromât , Grimpomât


M. Gilles FRENEE - 27 rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France


M. Gilles Frénée - 27 Rue des Bergeronnettes - 61250 - DAMIGNY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; fibres textiles ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.